ARTICLE VI

Chaque participant devra se conformer aux instructions de l’Animateur d’activité pour procéder au rangement et au nettoyage des lieux après chaque utilisation.

ARTICLE VII

Il sera interdit de se livrer :

1) A des dégradations volontaires des locaux ou du matériel,

2) A des actions apportant le trouble dans le déroulement des activités,

3) A des actions pouvant causer préjudice ou trouble à autrui, membre ou non de l’Association.

ARTICLE VIII

Conformément à l’article 12 paragraphe 3 des statuts et au présent règlement intérieur, toute infraction à ceux-ci pourra entraîner l’expulsion immédiate de l’activité en cours et, en cas de récidive ou faute grave, pourra amener à la radiation de l’Association.

ARTICLE IX

L’Association n’est pas responsable en cas de vol commis pendant la pratique des activités.

ARTICLE X

Lors des trajets aller/retour – domicile/activité, les élèves sont sous la responsabilité de leur parent ou représentant légal. L’Association se décharge de tout problème pouvant intervenir à ce moment. Les parents signeront une décharge à ce sujet. 

Par contre, pendant la pratique de l’activité, les élèves sont sous la responsabilité de l’A.R.L.

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